Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FREQUENCE PULL
Numéro de dépôt :
1407339
Date de dépôt :
15/04/1986
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
15/04/1996
Présentation de la marque FREQUENCE PULL
Déposée le 15 avril 1986 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS CURTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « FREQUENCE PULL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque FREQUENCE PULL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1407339.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FREQUENCE PULL est expirée depuis le 15 avril 1996.
ETABLISSEMENTS CURTET a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-41